Un Autre Regard sur Saint-Pabu (29)

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 20 JUIN 2014.

Le vendredi 20 juin 2014 à vingt heures trente, le Conseil municipal de la commune de SAINT PABU, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Loïc GUEGANTON, Maire.

Date de la convocation : le jeudi 12 juin 2014.

Etaient présents l’ensemble des conseillers municipaux en exercice, à l’exception de Monsieur Mikaël LE DUFF qui a donné pouvoir à Monsieur Loïc GUEGANTON, de Madame Mariette GELEBART qui a donné pouvoir à Madame Nadège HAVET, de Monsieur Daniel IMPIERI qui a donné pouvoir à Monsieur David BRIANT, de Madame Catherine VIGNON qui a donné pouvoir à Madame Claudie LE ROUX, de Monsieur Patrick DROUET qui a donné pouvoir à Monsieur Loïc JEZEQUEL.

Monsieur David BRIANT a été désigné en qualité de secrétaire de séance.

Après avoir accueilli les membres du Conseil municipal, Monsieur le Maire donne lecture des points inscrits à l’ordre du jour de la séance. Monsieur le Maire propose aux conseillers municipaux d’inscrire un nouveau point à l’ordre du jour (c’est le point n°9). Accord unanime du Conseil municipal.

1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2014.

La séance ouverte, le procès-verbal de la dernière séance du Conseil Municipal en date du 25 avril 2014 est soumis à l’approbation des Conseillers Municipaux. Accord unanime.

Voir nos commentaires sur le budget validé lors du conseil municipal du 25 avril 2014.

2. ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS.

Monsieur le Maire indique que conformément aux articles L.284 à L.286 du Code électoral, le conseil municipal doit élire 5 délégués et 3 suppléants pour l’établissement du tableau des électeurs sénatoriaux. Monsieur le Maire rappelle qu’en application des articles L.289 et R.133 du Code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré élu.

Avant l’ouverture du scrutin, Monsieur le Maire constate que deux listes de candidats ont été déposées.

Ont obtenu :

La liste « Avec vous poursuivons notre action » : 15 voix (quinze voix)

La liste Monsieur Eric TANGUY : 4 voix (quatre voix)

Sont élus 5 conseillers municipaux délégués

Loïc GUEGANTON,

Claudie LE ROUX,

Daniel IMPIERI,

Mariette GELEBART,

Eric TANGUY.

Sont élus 3 conseillers municipaux suppléants :

Alain DUCEUX,

Monique GORDET,

Hervé KERGUIDUFF.

Quelques chiffres pour information :

Vote dimanche 28 septembre =>200 km, 3 heures de temps.

Amende encourue en cas de non présentation => 100 €.

Indemnité de l'État => 25 €.

Détail des indemnités des sénateurs.

3. SUBVENTIONS 2014 AUX ASSOCIATIONS.

Le bureau communal du Maire avait déjà plus ou moins entériné les lignes de subventions et les montants associés avant même que la commission des finances ne se réunisse le 20 mai, commission qui précédait le conseil du 20 juin 2014.

Une doléance a été remontée à M. le Maire contre le fait que les documents concernant ces subventions avaient été reçus bien trop tardivement, cela laissant une très faible marge de manoeuvre pour consulter et préparer le sujet des subventions.

De fait, certains points restent donc à éclaircir pour l'année prochaine, mais nous allons tout d'abord vous dévoiler le barème du calcul des subventions 2014, en espérant que cela vous permettra d'y voir plus clair :

"Sport"

Adultes habitant St PABU                                         6 €
Moins de 18 ans habitant St PABU                        11 €
Moins de 18 ans extérieur à St PABU                     2 €

"Loisirs"

Adultes habitant St PABU                                         2 €
Moins de 18 ans habitant St PABU                          4 €
Extérieur St PABU                                                     0 €

"Frais administratifs"

Par association ou section ayant son bureau       50 €

"Associations de loisirs"

Travaillant pour la commune (Patrimoine et Environnement)
Par personne habitant St PABU                               5 €

Se produisant gratuitement pour animer les maisons de retraite ou les manifestations locales (Douar Ha Mor)
Par personne habitant St PABU                               5 €

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Ce que nous retiendrons de ces subventions est synthétisé ci-dessous et tout sujet qui n'aurait pas été convenablement débattu lors des discussions sera remis en cause l'année prochaine.

"Coups de coeur"

Une ineptie totale ! Auparavant un élu appréciant personnellement une activité même sans aucun rapport avec notre commune pouvait proposer de la soutenir via le budget subventions. Eh bien non, nous n'avons pas cautionné cela et dorénavant tout élu devrait supporter son envie de coup de coeur avec son portefeuille plutôt qu'avec celui de la commune.

"Activités scolaires et assimilées"

La subvention concernant l'ADEXAP qui surprend est traitée au point 11 de ce compte-rendu.

"Activités culturelles, touristiques et de loisirs "

On peut se demander ce que fait la section "Marcheurs de l'Aber" dans cette rubrique au lieu d'être dans celle des "activités sportives". Ensuite pourquoi subventionner l'UNC Ploudalmézeau-Portsall puis quelle est la justification d'une subvention de 1000 € pour la maison des Abers ? Ce seront des points à voir l'année prochaine.

"Instituts de formation professionnelle"

Un bilan 2014 sera à faire et à analyser pour justifier ces subventions l'année prochaine.

"Associations avec ressortissants de SAINT PABU"

La question est de savoir si les communes avoisinantes subventionnent également les associations de Saint Pabu qui intègrent leurs ressortissants. Rien n'est moins sûr et une étude est à faire pour l'année prochaine car la réciprocité est de mise, bien évidemment.

4. REALISATION DE LOCAUX ADAPTES AUX ACTIVITES DE LOISIRS NAUTIQUES SUR LE QUAI DU STELLAC’H : DEMANDES DE SUBVENTIONS.

Monsieur le Maire propose de déposer des demandes de subvention pour la réalisation de locaux estimée à 400 000 € sur le quai du Stellac’h et destinés aux usagers du plan d’eau de l’Aber Benoît et aux activités saisonnières de loisirs nautiques sur l’Aber Benoît (club de plongée, club de voile, club de kayaks, location de voiliers…) auprès de différents partenaires financeurs :

· le Ministère de l’Intérieur à hauteur de 15 % du montant des travaux soit 60 000 €,

· Le Conseil Régional à hauteur de 10 % du montant des travaux soit 40 000 €,

· le Conseil Général du Finistère à hauteur de 10 % du montant des travaux soit 40 000 € (ce dossier est déjà inscrit dans le cadre du contrat de territoire signé entre la CCPA et le Conseil général du Finistère),

· la CCPA au titre d’un fonds de concours estimé à 100 000 €.

Après en avoir délibéré, par 15 voix pour et 4 voix contre (Loïc JEZEQUEL, Morgane LAOT, Patrick DROUET et Eric TANGUY) le Conseil municipal :
autorise Monsieur le Maire à solliciter les subventions auprès des différents partenaires,

· donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer tous les documents afférents à ces dossiers de subventions.

5. EXTENSION DE LA SALLE DE SPORTS : AUTORISATION A SOLLICITER DES SUBVENTIONS.

Monsieur le Maire propose de déposer une demande de subvention pour l’extension de la salle de sports auprès :

· du Ministère de l’Intérieur pour 2014 au titre du programme 122 – action 01 à hauteur de 10 % du montant des travaux soit 25 000 €.

· du Conseil Général du Finistère à hauteur de 10 % du montant des travaux soit 25 000 €.

Après en avoir délibéré, par 18 voix pour et 1 voix contre (Eric TANGUY), le Conseil municipal :

· autorise Monsieur le Maire à solliciter les subventions auprès des différents partenaires,

· donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer tous les documents afférents à ces dossiers de subventions.

6. CONSTRUCTION DE SERVICES TECHNIQUES : AUTORISATION A SOLLICITER LA SUBVENTION DU MINISTERE DE L’INTERIEUR.

Monsieur le Maire propose de déposer une demande de subvention pour la construction d’un nouveau bâtiment dédié aux services techniques auprès du Ministère de l’Intérieur pour 2014 au titre du programme 122 – action 01 à hauteur de 10 % du montant des travaux soit 80 000 €. Après en avoir délibéré, par 15 voix pour et 4 voix contre (Loïc JEZEQUEL, Morgane LAOT, Patrick DROUET et Eric TANGUY) le Conseil municipal : autorise Monsieur le Maire à effectuer la demande pour cette subvention, autorise Monsieur le Maire à signer tous les actes relatifs à cette opération.

Concernant les points 4, 5 et 6, il nous semble irraisonnable actuellement de cautionner de tels investissements !

Courant mars 2014, nous vous avions déjà alerté du danger des investissements inopportuns proposés par les autres listes.

Aujourd'hui, nous vous posons la question :

Avons nous réellement, au vu des restrictions budgétaires de l'État, une nécessité urgente d'effectuer de tels travaux ?

Ne pouvons nous pas patienter ou du moins réduire la voilure ?

"Quai du Stellac'h"

La construction de sanitaires part d’un bon principe, mais son coût aberrant de 400 000 € HT hors dépassements prévisibles, est prohibitif et ne peut se justifier. Pourquoi voir si grand et y inclure une salle de réception de 60 m² alors que de simples sanitaires et douches suffisent amplement ?

M. le Maire espère tout de même 60% d'aides publiques (240.000 €) mais il a modifié à la hausse 20.000 € de subventions par rapport au budget voté le 25 avril.

"Extension de la salle de sport"

Cette extension consiste à relier le club house du foot et la salle omnisport. Quelle en est réellement la valeur ajoutée ?

Nous n'en voyons franchement pas l'intérêt à 250.000 € et toujours hormis les inéluctables suppléments. Nous rappelons qu'il pleut toujours dans cette même salle et que ce devrait sans aucun doute être la priorité. Voir photo de la salle

M. le Maire compte également avoir 20% d'aides publiques (50.000 €) mais cela a également été modifié à la hausse pour 25.000 € de subventions par rapport au budget voté le 25 avril.

"Constructions des Services Techniques"

Certes pourquoi pas ? Mais maintenant, c'est prématuré au vu de la conjoncture financière actuelle et 800.000 €, toujours hors dépassements prévisibles, cela va être difficile de le faire accepter aux habitants de la commune.

Là, M. le Maire ne demande que 10% d'aides publiques soit 80.000 €.

On s'aperçoit que sur les 1.450.000 € estimés de travaux, il y a 370.000 € d'aides publiques demandées (on peut rêver) et 1.080.000 à la charge de la commune, hors suppléments qui ne manqueront pas de s'ajouter. Eh bien non ! c'est beaucoup trop lourd pour le budget de notre commune qui ne saurait financer une telle somme.

Il nous faut donc, comme déjà dit suite au conseil municipal du 25 avril, soit suspendre, soit revoir ces travaux à la baisse mais de façon drastique, sachant que les coûts annoncés de ces travaux sont automatiquement sous-évalués puisque basés sur "rien" de l'aveu même du Maire :

Pas d'implantations, de plans, ni même de croquis à présenter.

Pas non plus d'études amont en besoins, faisabilité technique, coûts...

M. le Maire fait donc des plans sur la comète en prévoyant des investissements basés sur des envies et tout en s'appuyant sur du vent. Irresponsable et dangereux du fait que l'avenir de la commune puisse être engagée de cette façon.

7. PROLONGATION D’UNE ANNEE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) POUR L’EXPLOITATION DU CAMPING DE L’ABER BENOIT.

Depuis le 1er avril 2005, la Commune a confié à l’EURL DOS SANTOS l’affermage de son camping municipal de l’Aber Benoît situé à Corn ar Gazel à SAINT PABU. L’affermage sous la forme d’une Délégation de Service Public (DSP) a été consentie et acceptée pour une période de 10 ans. Conformément à l’article 3 du contrat faisant référence à l’article L1411-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le contrat ne pourra pas être renouvelé par tacite reconduction mais pourra être prolongé exceptionnellement dans les conditions fixées par cet article.

Ainsi, l’alinéa a de l’article L1411-2 du CGCT indique que pour des motifs d’intérêt général, la durée de la prolongation ne peut alors excéder un an. En l’occurrence, cette disposition peut s’appliquer parce qu’il est nécessaire d’assurer la continuité du service public. Dans le temps imparti avant l’échéance initiale du 31 mars 2015, il paraît difficile de se prononcer sur un nouveau mode de gestion. En effet, la commune s’est engagée depuis l’année dernière dans l’étude sur un projet de modernisation qui n’est pas abouti, avec à suivre l’obtention des autorisations administratives nécessaires. De plus, la commune procède actuellement à la révision de son POS (Plan d’Occupation des Sols) pour un passage en PLU (Plan Local d’Urbanisme). Il conviendra alors de définir clairement les limites d’exploitation physique et administrative du camping.

Pour ces motifs, le Conseil municipal doit statuer sur cette prolongation d’un an du contrat initial pour laquelle Monsieur DOS SANTOS, exploitant du camping, a donné son accord écrit. Accord unanime.

Ce sujet sera traité ultérieurement de façon plus complète lors d'un prochain compte-rendu de conseil, sachant que cette année de prolongation permettra de clore le projet de modernisation et de mode de gestion.

8. AVENANT A LA CONVENTION INITIATION A LA LANGUE BRETONNE DANS LES ECOLES PRIMAIRES PUBLIQUES.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant à la convention de partenariat financier avec le Conseil général pour les 2 années scolaires à venir (2014-15 et 2015-16), et le financement pour 1 classe soit 594,00 € par année scolaire. Les crédits seront prélevés à l’article 658 du budget. Auparavant, il y avait 2 classes volontaires pour cette initiation.

9. COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS.

Suite au renouvellement du Conseil municipal, il y a lieu de procéder à la constitution d’une nouvelle commission communale des impôts directs. Il convient de proposer à Monsieur le Directeur des Services Fiscaux du Finistère une liste de 29 personnes (15 titulaires et 14 suppléants). Au sein de cette liste, 8 titulaires et 8 suppléants seront désignés par les soins du Directeur des Services Fiscaux du Finistère.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’entériner la liste proposée par Monsieur le Maire au Directeur des Services fiscaux.

Notre élu a proposé 4 personnes de sa liste pour faire partie de cette commission, aucune n'a été retenue en tant que titulaire. Deux l'ont été en suppléance, ce qui équivaut à rien.

En fait, suite à notre demande au Maire de nous expliquer comment a été présentée la liste au directeur des services fiscaux, il est évident que cela ne pouvait être autrement.

Les premiers choisis par le directeur des services fiscaux sont donc les premiers de la liste présentée par M. le Maire. Ce n'est pas très démocratique tout cela. Un vote ou un tirage au sort aurait été préférable et certainement plus sain.

10. NOMINATION D’UN COORDONNATEUR COMMUNAL « RECENSEMENT DE LA POPULATION »

Dans le cadre du recensement de population qui est programmé du 15 janvier 2015 au 14 février 2015, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de nommer Madame Mariette GELEBART coordonnatrice communale pour le recensement de la population.

11. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE DE PLOUDALMEZEAU

Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention 2014-2018 entre l’ADEXAP (Association pour le Développement et l’EXpression Artistique du canton de Ploudalmézeau) et les communes du canton de Ploudalmézeau. Cette convention a pour objet de définir les relations entre les communes et l’école de musique intercommunale dénommée « ADEXAP » et de reconduire le dispositif de subventionnement en maintenant le dispositif financier basé sur 2 critères : une part fixe, revue annuellement, de 1,20 € par habitant (base dernier recensement publié par l’INSEE connu en fin d’année : population municipale) et une part variable de 60 € par jeune (moins de 18 ans) fréquentant l’ADEXAP. La convention vaut pour les années scolaires de juillet 2014 à juin 2018.

Après en avoir délibéré, par 18 voix pour et 1 voix contre (Eric TANGUY), le Conseil Municipal

· Autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec l’ADEXAP pour la période 2014-2018,

· Accepte les conditions de subventionnement à l’ADEXAP telles que décrites ci-dessus pour la période 2014-2018,

· Accepte d’inscrire la participation communale au budget de la commune à la ligne 6574 pour la période 2014-2018

Notre élu a refusé le renouvellement de cette convention avec L'ADEXAP tout d'abord parce que les subventions ont déjà auparavant été votées au point 3, puis suite au vu des coûts engagés comparé au prorata du nombre d'élèves de St Pabu.

En effet 2050 habitants environ à 1,2 € par personne plus 60 € par élève au nombre de 13 cela fait 3240 € au global soit 250 € par élève.

Etonnant, car les autres jeunes de St Pabu qui participent à d'autres activités sont loin de recevoir une telle subvention (~12 €). Il y a là un problème d'équité flagrant qui semble inacceptable.

Que ces élèves aient 60 € au lieu de 12 €, puisque ce sont des activités coûteuses de par leur spécificité, peut paraître encore compréhensible et raisonnable. Ce qui l'est moins, c'est que les communes se substituent à l'État en rémunérant des professeurs de musique diplômés alors que ce n'est pas leur rôle de payer les extras de ces personnes (les 1,2 € par habitant). 

C'est le pourquoi du refus de notre élu d'accepter ce renouvellement et l'année prochaine, une remise en cause sera faite en commission des finances.

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